S Finance
MENU
  • Actu
  • Assurance
  • Banque
  • Bourse
  • Crédit
  • Business
  • Crypto
  • Finance
  • Immo
  • Retraite
logo
S Finance
  • Actu
    • Comment procéder pour changer de fournisseur d’électricité ?
      3 juin 2022
      0
    • Rachat de crédits : comment bien choisir votre partenaire financier ?
      9 mai 2022
      0
    • 3 bonnes raisons d’acheter une voiture d’occasion
      5 mai 2022
      0
    • Assurance habitation jeune : comment ça fonctionne ?
      20 avril 2022
      0
    • Auto entrepreneurs et chômage : caractéristiques, allocations et droits
      14 avril 2022
      0
    • Comment ouvrir un compte sur eToro?
      11 avril 2022
      0
    • Épargner en 2022 : La solution monpatrimoineor.com
      10 mars 2022
      0
    • Les différents choix pour financer son site e-commerce
      28 février 2022
      0
    • Finance : 3 idées de placement pour faire fructifier son argent en 2022
      22 février 2022
      0
  • Assurance
    • Comment combattre la fraude à l'assurance ?
      28 juin 2022
      0
    • Mieux comprendre l'assurance décennale en 4 points clés
      18 juin 2022
      0
    • Le 3ème pillier qu'est-ce c'est
      Le 3ème pilier : qu’est-ce que c’est ?
      3 juin 2022
      0
    • Résiliés : le calvaire pour trouver une assurance auto ?
      1 juin 2022
      0
    • Pourquoi est-ce obligatoire d'assurer votre trottinette électrique ?
      23 mai 2022
      0
    • Assurances et mutuelles : comment économiser ?
      9 mai 2022
      0
    • Quelles sont les différentes sortes d'assurance ?
      26 avril 2022
      0
    • Jeune conducteur : quel type d'assurance choisir ?
      20 avril 2022
      0
    • Assurance : que faut-il savoir ?
      21 mars 2022
      0
  • Banque
    • Cybermut Filbanque du Crédit Mutuel : connexion au compte
      26 juin 2022
      0
    • Libellé du compte : explications du libellé bancaire
      26 juin 2022
      0
    • Mon compte Nickel se connecter à son compte client
      Mon compte Nickel : se connecter à son compte client
      26 juin 2022
      0
    • Quelles sont les charges financières en entreprise ?
      26 juin 2022
      0
    • Comment fonctionne Western Union
      Comment fonctionne Western Union ?
      19 juin 2022
      0
    • Peut-on contracter un prêt pour un mariage ?
      17 juin 2022
      0
    • Notre avis sur les offres et services de Compte Nickel 2022
      15 juin 2022
      0
    • Caisse d'Epargne Rhône Alpes : comment ouvrir un compte bancaire pro ?
      14 mai 2022
      0
    • carte bancaire
      Découvrez les cartes bancaires avec programmes de remise en argent
      4 mai 2022
      0
  • Bourse
    • Quelles sont les entreprises cotées en bourse ?
      26 juin 2022
      0
    • Quels sont les entreprises du CAC 40 ?
      26 juin 2022
      0
    • 3 actions à mener avant d’investir en bourse
      13 juin 2022
      0
    • Que devez-vous savoir pour réussir en trading et vivre de cette activité ?
      27 avril 2022
      0
    • Trading en ligne : le choix de la plateforme
      14 février 2022
      0
    • Comment investir avec un PEA ?
      10 décembre 2021
      0
    • Comment investir en actions ?
      Comment investir en actions ?
      28 septembre 2021
      0
    • bourse
      Bien gérer son portefeuille boursier
      24 septembre 2021
      0
    • Quelles sont les actions value ?
      24 mai 2021
      0
  • Crédit
    • Les avantages du regroupement de crédit pour les seniors
      27 juin 2022
      0
    • Crédit immobilier ou crédit à la consommation ?
      16 juin 2022
      0
    • Prêt pour l'achat d'un véhicule : pourquoi faire une simulation en ligne ?
      Prêt pour l'achat d'un véhicule : pourquoi faire une simulation en ligne ...
      9 juin 2022
      0
    • Crédit à la consommation : tout ce que vous devez connaître avant ...
      16 mai 2022
      0
    • Quel objet peut prendre de la valeur ?
      8 mai 2022
      0
    • Comment obtenir un crédit immobilier en CDD ?
      19 avril 2022
      0
    • crédit autorisé
      Pourquoi avoir un crédit autorisé ?
      14 avril 2022
      0
    • Faut il remplir des critères pour être éligible à un crédit renouvelable ...
      22 mars 2022
      0
    • Micro-crédit : les conditions pour obtenir du crédit
      18 février 2022
      0
  • Business
    • Les horaires pour joindre le 3639 de la Banque Postale
      26 juin 2022
      0
    • Le Métaverse : qu’est-ce que c’est et comment y investir ?
      26 juin 2022
      0
    • Matrice RACI qu'est-ce que c'est
      Matrice RACI : qu'est-ce que c'est ?
      25 juin 2022
      0
    • C'est quoi le résultat opérationnel courant ?
      29 mai 2022
      0
    • Quelle procédure entreprendre pour récupérer des factures
      Quelle procédure entreprendre pour récupérer des factures ?
      6 mai 2022
      0
    • Trois raisons de vendre son or en Belgique !
      25 avril 2022
      0
    • Découvrir les différents types de fraudes documentaires en ligne ou non
      21 avril 2022
      0
    • Les charges déductibles, c’est quoi ?
      28 mars 2022
      0
    • Quel est l’intérêt de mettre en place un numéro gratuit pour son service client ?
      Quel est l’intérêt de mettre en place un numéro gratuit pour son ...
      20 mars 2022
      0
  • Crypto
    • Comment convertir des Bitcoins en euros ?
      26 juin 2022
      0
    • Dans quelle crypto monnaie investir en 2021
      Dans quelle crypto monnaie investir en 2021 ?
      26 juin 2022
      0
    • Quel est le projet de la NFT Katmonstarz ?
      3 juin 2022
      0
    • Qui utilise Ripple ?
      21 mars 2022
      0
    • Comment une crypto prend de la valeur ?
      16 mars 2022
      0
    • ChainLink : la crypto qui fait entrer la blockchain dans l’économie réelle
      16 mars 2022
      0
    • Qu’est-ce qui détermine la valeur du bitcoin ?
      7 mars 2022
      0
    • L’essentiel de ce qu’il faut savoir sur la plateforme Binance
      21 février 2022
      0
    • Quelle banque choisir pour vos cryptomonnaies
      Quelle banque choisir pour vos cryptomonnaies ?
      21 février 2022
      0
  • Finance
    • Pièces d'or et Lingots
      Quelles sont les raisons d’investir dans l’or ?
      15 juin 2022
      0
    • Comment bien gérer vos finances personnelles en 5 étapes clés ?
      10 juin 2022
      0
    • Quel est le rôle d’un avocat fiscaliste ?
      7 juin 2022
      0
    • Trader
      Plateforme de trading : qu’est-ce que c’est ?
      27 mai 2022
      0
    • Qui peut avoir droit à un rachat de crédits ?
      23 mai 2022
      0
    • Mieux comprendre le prêt hypothécaire
      Mieux comprendre le prêt hypothécaire
      28 avril 2022
      0
    • Quels sont les objectifs de la gestion financière ?
      23 avril 2022
      0
    • Comment se passe un recouvrement bancaire ?
      Comment se passe un recouvrement bancaire ?
      19 avril 2022
      0
    • Quelle est la banque en ligne la plus fiable ?
      18 avril 2022
      0
  • Immo
    • conseil investir neuf
      Conseils pour investir dans l'immobilier neuf
      17 juin 2022
      0
    • Les avantages de l'assurance vie
      Les avantages de l'assurance vie
      3 mai 2022
      0
    • Quel est le meilleur endroit pour investir dans l'immobilier ?
      2 avril 2022
      0
    • En quoi consiste la vente à réméré
      En quoi consiste la vente à réméré ?
      30 mars 2022
      0
    • Comment calculer loyer Pinel
      Comment calculer loyer Pinel ?
      23 mars 2022
      0
    • Ne négligez pas les conseils pour la gestion de patrimoine
      Ne négligez pas les conseils pour la gestion de patrimoine
      17 mars 2022
      0
    • Pourquoi se lancer dans l'investissement locatif ?
      10 février 2022
      0
    • Achat sur plan : comment personnaliser votre logement ?
      31 janvier 2022
      0
    • Calculer sa capacité d’emprunt : ce qu’il faut savoir
      29 janvier 2022
      0
  • Retraite
    • Quelles sont les activités les plus rentables ?
      23 juin 2022
      0
    • Comment savoir que vous avez droit à une pension de réversion ?
      23 juin 2022
      0
    • Comment bien préparer sa retraite ?
      Comment bien préparer sa retraite ?
      13 janvier 2022
      0
    • Pensez à votre retraite grâce au PERP
      17 août 2021
      0
    • Les meilleurs courtiers PEA (Plan d’Épargnes en Actions)
      Les meilleurs courtiers PEA (Plan d’Épargnes en Actions)
      14 avril 2021
      0
    • Comment fixer le prix de ses prestations ?
      3 avril 2021
      0
    • Comment communiquer sur les valeurs de l'entreprise ?
      2 avril 2021
      0
    • Comment se répartit l'excédent brut d'exploitation d'une entreprise ?
      2 avril 2021
      0
    • Les SPCI : ce qu’il faut savoir pour un bon investissement
      Les SPCI : ce qu’il faut savoir pour un bon investissement
      29 mars 2021
      0
Business
Accueil›Business›Micro-entreprise : tout sur le régime micro-fiscal

Micro-entreprise : tout sur le régime micro-fiscal

By Franck
23 décembre 2021
89
Partager :

Le régime fiscal des microentreprises est ultra-simplifié. Elles ont en effet le choix entre un versement libératoire et un régime classique. Ce régime d’imposition est applicable pour plusieurs entreprises, comme les Entreprises individuelles (EI), les Entreprises Individuelles à Responsabilité limitée (EIRL) et les Entreprises Unipersonnelles à Responsabilité limitée (EURL). L’objectif principal est d’alléger la comptabilité, la déclaration fiscale de ces entreprises et d’être en franchise de TVA. L’imposition ne doit pas dépasser un seuil de chiffre d’affaires déjà défini. Elle nécessite toutefois une soumission à l’IR ou l’Impôt sur le Revenu.

Plan de l'article

  • Statut de micro-entreprise ou auto-entrepreneur ?
  • Les conditions d’une fiscalité micro-entrepreneur
  • Le régime microentreprise
    • Le régime microfiscal
    • Le régime microsocial
  • Le versement libératoire
  • La déclaration des revenus de la microentreprise en cours d’activité
  • Le fonctionnement de la franchise de TVA

Statut de micro-entreprise ou auto-entrepreneur ?

Les statuts autoentrepreneur et microentreprise désignent un même régime, mais sont utilisés différemment. Vous vous posez certainement la question : micro entreprise ou auto entrepreneur : quel statut choisir ?, le terme le plus utilisé et considéré comme officiel est le statut microentreprise. Avant 2016, ces 2 statuts étaient réservés aux entrepreneurs individuels. L’auto-entreprise est un régime plus simplifié comparé à la microentreprise, grâce à la possibilité de profiter d’un régime microsocial simple. Leurs cotisations sur l’impôt sont en effet calculées selon le chiffre d’affaires réalisé pour une période définie, CA du mois ou d’un trimestre par exemple. Le taux d’application varie également en fonction de la nature de l’activité.

A lire aussi : Quelle procédure entreprendre pour récupérer des factures ?

Ce régime microfiscal simplifié est autrement appelé le prélèvement libératoire à la source. Il permet donc à l’autoentrepreneur de régler son IR avec un pourcentage prélevé de son CA brut. Il faut toutefois savoir que cette option d’imposition est accessible uniquement sous certaines conditions de revenus.

fiscalité auto entrepreneur

A lire en complément : Quels sont les services d’un cabinet comptable ?

Les conditions d’une fiscalité micro-entrepreneur

Pour bénéficier d’un régime fiscal micro-entrepreneur, il est important de respecter certaines conditions. Tout d’abord, il faut avoir déposé une déclaration micro-entrepreneur. Vous devez également déclarer votre chiffre d’affaires encaissé annuellement et celui-ci ne doit pas atteindre et dépasser le plafond micro-entrepreneurs.

Pour les entreprises exerçant dans le commerce et la fourniture de logement par exemple, ce seuil de chiffre d’affaires est de 176 200€. Pour une activité de prestation de services en profession libérale, en revanche, ce seuil est fixé à 72 600€.

Le régime microentreprise

Depuis janvier 2016, les statuts d’autoentrepreneur et de microentreprise ont été assemblés en un seul statut, la microentreprise. De ce fait, un entrepreneur qui fait une déclaration micro-entrepreneur est automatiquement soumis aux régimes microsocial et microfiscal.

Le régime microfiscal

Il s’agit d’un régime simplifié qui permet au micro-entrepreneur d’être imposé sur son chiffre d’affaires, après abattement forfaitaire des frais professionnels. Ce qui signifie qu’au lieu d’une déduction des charges de son CA, le micro-entrepreneur bénéficie d’un abattement applicable, quel que soit le coût réel des charges supportées. C’est donc à l’administration fiscale de déterminer le bénéfice imposable des microentreprises. Il est à appliquer selon le montant déclaré et l’abattement varie en fonction de la nature de l’activité. Il est fixé à 71% du CA pour les micro-entrepreneurs exerçant dans la vente de marchandises. Il peut s’agir :

  • d’un achat de biens destinés à la revente en l’état,
  • de fabrication de produits avec comme matières premières la farine, les métaux, le bois, la céramique destinée à la revente,
  • de prestations d’hébergement comme les hôtels, les meublés de tourisme et les chambres d’hôtes,
  • de vente de denrées à consommer sur place.

Pour les activités libérales, cet abattement est fixé à 50% du chiffre d’affaires. Vous êtes concernés par cet abattement si vous exercez une activité relevant de bénéfices industriels et commerciaux. Pour les activités libérales relevant de bénéfices non commerciaux, il est de 34%.

Ce forfait recouvre l’ensemble des charges d’une microentreprise pour l’exploitation de son activité. Le bénéfice imposable est déterminé après le résultat de cet abattement forfaitaire. À noter que les impôts sont toujours à payer, même si le chiffre d’affaires est faible. Vos revenus professionnels seront soumis à un barème progressif par tranches, calculé avec les autres revenus du foyer fiscal. Le calcul de l’abattement est réalisé par l’administration fiscale.

Le régime microsocial

Il s’agit d’un régime totalement simplifié, avec un taux réduit de prélèvement forfaitaire. Le montant dépend de la somme du chiffre d’affaires encaissé. Les microentreprises et autoentrepreneurs ont le choix de déclarer et de s’acquitter de leurs cotisations, soit mensuellement, soit trimestriellement.

Le versement libératoire

Les micro-entrepreneurs ont également la possibilité d’opter pour un versement libératoire. Cette option leur permet de payer l’impôt sur le revenu en un seul prélèvement. La microentreprise peut ainsi payer ses charges sociales avec son impôt sur le revenu. Le calcul de l’impôt diffère de la méthode classique. Le montant du prélèvement dépend du montant du chiffre d’affaires. Le taux est déterminé en fonction de votre domaine d’activité.

  • si vous exercez dans la vente de marchandises, le taux d’imposition est de 13,8%, avec 12,8% de cotisations sociales et 1% d’impôt sur le revenu,
  • pour ceux qui exercent dans la prestation de service, que ce soit commercial ou artisanal, le taux est fixé à 23,7%, dont 22% de cotisations sociales et 1,7% d’impôt sur le revenu,
  • ce taux est de 24,2% pour une activité libérale avec 22% de cotisations sociales et 2,2% d’impôt sur le revenu.

Le choix d’un versement libératoire peut s’effectuer soit lors de la déclaration de micro-entrepreneur, soit au cours de l’activité. Vous devez toutefois le faire au plus tard le 30 septembre pour l’activité N+1. Le versement libératoire est accessible sous conditions de revenus. Votre microentreprise peut s’acquitter de ses impôts, soit mensuellement, soit trimestriellement. Il faut prendre en compte la situation fiscale de votre entreprise pour savoir si cette option est avantageuse pour l’activité.

fiscalité entreprise

La déclaration des revenus de la microentreprise en cours d’activité

Pour déclarer les revenus d’une microentreprise au cours de l’activité, il faut procéder à une déclaration du chiffre d’affaires soit mensuellement, soit trimestriellement. La déclaration imposée par défaut est celle mensuelle. Pour ceux qui souhaitent réaliser une déclaration trimestrielle, ils doivent en faire la demande le premier mois suivant le début de l’activité.

Cette déclaration de CA se fait en ligne. La première déclaration est à faire soit le dernier jour du mois, soit le dernier jour du trimestre de l’exercice de l’activité. Les déclarations sont à effectuer à des dates précises le 31 janvier, le 30 avril, le 31 juillet ou le 31 octobre, selon l’option que vous avez choisie. La déclaration doit être effectuée même si le chiffre d’affaires est nul. Dans ce cas, vous devez indiquer « Néant » dans le formulaire à « montant du chiffre d’affaires ».

Le fonctionnement de la franchise de TVA

Le régime TVA des microentreprises diffère des autres statuts. On parle ici de franchise de TVA. Il s’agit d’un dispositif qui vous évite la déclaration et le paiement d’une TVA sur ventes ou sur prestations réalisées. Pour bénéficier de l’avantage de la franchise de TVA, il faut que le chiffre d’affaires annuel hors taxes de votre activité soit inférieur à un seuil. Il ne doit en effet pas dépasser les 85 800€ pour les microentreprises travaillant dans la prestation d’hébergement et dans le commerce.

Ce seuil est fixé à 34 400€ pour les professions libérales ainsi que les prestations de services relevant des BIC ou des BNC. Il faut néanmoins faire attention à ne pas franchir ces seuils, sinon votre microentreprise ne pourra pas bénéficier de ce régime. Si votre activité est franchisée de TVA, vous ne devez donc pas facturer de TVA à vos clients. La franchise de TVA est très avantageuse pour les micro-entrepreneurs. Cela leur permet de proposer des prix compétitifs et de se démarquer ainsi des concurrents assujettis à la TVA. Ils ne peuvent par contre pas récupérer la TVA appliquée par les fournisseurs.

Article précédent

Que devez-vous considérer lorsque vous souscrivez une ...

Article suivant

Maximalisme ou pluralisme : le bitcoin pour ...

0
Partages
  • 0
  • +
  • 0
  • 0
  • 0
  • 0

Articles similaires

  • Business

    Le Métaverse : qu’est-ce que c’est et comment y investir ?

    26 juin 2022
    By Franck
  • Business

    Quel est le rôle de l’Urssaf ?

    15 mai 2021
    By Tangi
  • Business

    Quel pays sans TVA ?

    18 mai 2021
    By Tangi
  • trading
    Business

    Est-ce que le trading est légal ?

    5 mars 2022
    By Lionel004
  • Quelle procédure entreprendre pour récupérer des factures
    Business

    Quelle procédure entreprendre pour récupérer des factures ?

    6 mai 2022
    By Justin005
  • Business

    Comment investir à moindre coût ?

    18 avril 2021
    By Tangi

  • Actu

    Comment devenir riche avec le dropshipping ?

  • Crédit

    Comment renégocier prêt immobilier avec sa banque ?

  • Banque et financement : pourquoi souscrire une demande de prêt personnel ?
    Finance

    Banque et financement : pourquoi souscrire une demande de prêt personnel ?

s-finance.fr

Bonjour. Je suis expert consultant en finance avec déjà plusieurs années d’expérience. S Finance c’est le blog que j’ai créé pour rendre la science financière plus accessible au grand public. N’hésitez pas à me poser vos questions.

Lettre d’information

A découvrir
Notre crédit rapide !
Comment bien assurer son logement ?
https://www.youtube.com/watch?v=wm-JHbuIXEo
Articles récents
  • Comment combattre la fraude à l’assurance ?
  • Les avantages du regroupement de crédit pour les seniors
  • Mon compte Nickel se connecter à son compte clientMon compte Nickel : se connecter à son compte client
  • Libellé du compte : explications du libellé bancaire
  • Cybermut Filbanque du Crédit Mutuel : connexion au compte
  • Contact
  • Mentions Légales
S Finance © 2021