S Finance
MENU
  • Actu
  • Assurance
  • Banque
  • Bourse
  • Crédit
  • Business
  • Crypto
  • Finance
  • Immo
  • Retraite
logo
S Finance
  • Actu
    • Comment procéder pour la création d’une société offshore ?
      18 mai 2025
      0
    • Monnaies spécifiques dans les Jeux Vidéo : un succès grandissant
      11 mai 2025
      0
    • La théorie des points pivots : un indicateur clé pour les traders
      11 mai 2025
      0
    • Comment ouvrir un compte sur eToro?
      11 mai 2025
      0
    • Régions françaises où le salaire de moniteur-éducateur est le plus élevé
      4 mai 2025
      0
    • Comment déclarer un décès aux organismes ?
      20 avril 2025
      0
    • Comment bien sélectionner une assurance pour château ?
      20 avril 2025
      0
    • Pourquoi et comment créer sa SASU ?
      13 avril 2025
      0
    • Où trouver un code de parrainage pour Trade Republic ?
      30 mars 2025
      0
  • Assurance
    • Artisan du BTP : comment trouver la meilleure assurance décennale ?
      Artisan du BTP : comment trouver la meilleure assurance décennale ?
      18 mai 2025
      0
    • person using laptop
      Assurance étudiant: Groupama offre les meilleurs tarifs
      18 mai 2025
      0
    • Quelles démarches pour résilier votre assurance habitation avant de changer de logement
      18 mai 2025
      0
    • Pourquoi souscrire à une assurance pour ses funérailles est indispensable
      16 mai 2025
      0
    • Comment un courtier en assurance peut vous faire économiser de l'argent ?
      Comment un courtier en assurance peut vous faire économiser de l'argent ?
      14 mai 2025
      0
    • Devis gratuit assurance auto MMA : comment l'obtenir
      11 mai 2025
      0
    • Assurance habitation temporaire : les garanties indispensables à vérifier
      30 avril 2025
      0
    • Choisir une assurance de prêt en toute sérénité grâce aux comparateurs en ...
      25 avril 2025
      0
    • Crédit Agricole Assurance Emprunteur
      Besoin de contacter Crédit Agricole Assurance Emprunteur ? Voici comment faire !
      20 avril 2025
      0
  • Banque
    • Caisse d'Epargne Rhône Alpes : comment ouvrir un compte bancaire pro ?
      18 mai 2025
      0
    • gestion des comptes bancaires
      3 conseils pour une meilleure gestion de vos comptes bancaires
      11 mai 2025
      0
    • Mon compte CMB : comment y accéder en toute sécurité ?
      9 mai 2025
      0
    • Crédit Agricole code banque : Trouver votre code
      4 mai 2025
      0
    • Libellé du compte : explications du libellé bancaire
      4 mai 2025
      0
    • Comment fonctionne le mobile banking ?
      4 mai 2025
      0
    • Floa bank mon compte : connexion
      27 avril 2025
      0
    • Cybermut Filbanque du Crédit Mutuel : connexion au compte
      27 avril 2025
      0
    • Direct Écureuil : Simplifiez vos opérations bancaires avec cet outil
      27 avril 2025
      0
  • Bourse
    • Comment fonctionnent les options de trading ?
      18 mai 2025
      0
    • Comprendre les fluctuations du prix du cuivre dénudé sur le marché des ...
      6 mai 2025
      0
    • Fonds indiciel : comment choisir le meilleur pour votre investissement financière
      4 mai 2025
      0
    • Quels sont les entreprises du CAC 40 ?
      4 mai 2025
      0
    • Faut-il acheter des actions Engie en 2025 pour diversifier son portefeuille énergétique ...
      4 mai 2025
      0
    • Comptes titres : comment sont imposés les revenus ?
      3 mai 2025
      0
    • Dividendes : quel acteur distribue le plus ?
      28 avril 2025
      0
    • IndexEuro: PX1 : Indice boursier européen et ses implications
      27 avril 2025
      0
    • Récupérer l'argent des actions : toutes les astuces et étapes essentielles
      17 avril 2025
      0
  • Crédit
    • Découvrez quel salaire est requis pour emprunter 150 000 euros
      18 mai 2025
      0
    • Les alternatives aux banques pour mon prêt entreprise
      Les alternatives aux banques pour mon prêt entreprise
      18 mai 2025
      0
    • Comment joindre le Crédit Foncier de France ?
      4 mai 2025
      0
    • Mon Gustave, zoom sur ce nouveau comparateur d'assurances
      20 avril 2025
      0
    • Comment calculer un ratio de rentabilité ?
      20 avril 2025
      0
    • Quel objet peut prendre de la valeur ?
      20 avril 2025
      0
    • Comment ouvrir un commerce sans apport ?
      13 avril 2025
      0
    • Reprenez le contrôle sur vos finances en suivant nos conseils
      Comment avoir un avis de crédit favorable en ligne ?
      6 avril 2025
      0
    • Comment optimiser son budget en renégociant son prêt immobilier ?
      10 février 2025
      0
  • Business
    • C'est quoi le résultat opérationnel courant ?
      18 mai 2025
      0
    • Trois raisons de vendre son or en Belgique !
      18 mai 2025
      0
    • Quels sont les avantages et inconvénients de la stratégie long/short ?
      18 mai 2025
      0
    • Comment évaluer le prix de la ferraille en 2025
      13 mai 2025
      0
    • Comment facturer un service de nettoyage ?
      11 mai 2025
      0
    • Pourquoi choisir un expert comptable Pennylane ?
      11 mai 2025
      0
    • Auto-entrepreneur et RSA : est-ce compatible et comment maximiser vos revenus ?
      28 avril 2025
      0
    • Les horaires pour joindre le 3639 de la Banque Postale
      27 avril 2025
      0
    • Naviguer dans l'univers de CMUT Direct Pro : guide complet pour les ...
      27 avril 2025
      0
  • Crypto
    • Comment stocker vos cryptomonnaies en toute sécurité ?
      18 mai 2025
      0
    • Ethereum versus Bitcoin : les raisons du fossé explicates
      18 mai 2025
      0
    • Fiable ou risqué ? Évaluation de la fiabilité de Binance en 2025
      17 mai 2025
      0
    • crypto-monnaie
      Comment investir dans la crypto-monnaie : Guide pour les débutants
      11 mai 2025
      0
    • Pays avec plus de propriétaires de crypto-monnaies : Statistiques mondiales
      7 mai 2025
      0
    • Crypto : prix des cryptomonnaies, facteurs et variations
      5 mai 2025
      0
    • Comment convertir des Bitcoins en euros ?
      4 mai 2025
      0
    • Comment ça marche les commande sur Amazon ?
      4 mai 2025
      0
    • Prochain bitcoin : quelle cryptomonnaie peut rivaliser ?
      25 avril 2025
      0
  • Finance
    • Quelle banque choisir pour un jeune de 17 ans ?
      18 mai 2025
      0
    • Remplir un chèque correctement : étapes clés pour éviter les erreurs
      18 mai 2025
      0
    • Comptabilisation des charges constatées d'avance : maîtrisez les CCA
      18 mai 2025
      0
    • Qu'est-ce qu'un avocat en droit des sociétés ?
      18 mai 2025
      0
    • Les astuces pour choisir la meilleure assurance ACM
      18 mai 2025
      0
    • Qu'est-ce qu'un gestionnaire de patrimoine ?
      11 mai 2025
      0
    • Loi Girardin : les secteurs éligibles à la défiscalisation
      11 mai 2025
      0
    • Investir dans l’ancien : un choix de placement avantageux
      9 mai 2025
      0
    • Réduisez vos impôts et épargnez pour demain avec le PER
      7 mai 2025
      0
  • Immo
    • Comment devenir conseiller immobilier ?
      Comment devenir conseiller immobilier ?
      11 mai 2025
      0
    • Tout savoir sur l'article 669 du CGI
      4 mai 2025
      0
    • Pourquoi la rénovation électrique est indispensable pour la sécurité de votre maison ...
      14 avril 2025
      0
    • Investissement immobilier locatif : tour d’horizon des options disponibles
      8 avril 2025
      0
    • Investir dans l'immobilier à travers les SCPI : une option viable ?
      31 mars 2025
      0
    • L'importance de définir vos critères de recherche pour un achat immobilier
      L'importance de définir vos critères de recherche pour un achat immobilier
      10 mars 2025
      0
    • Les bonnes stratégies pour réussir en tant que promoteur immobilier
      26 janvier 2025
      0
    • Investir au Mans : opportunités dans le neuf
      Investir au Mans : opportunités dans le neuf
      18 décembre 2024
      0
    • Pourquoi est-il intéressant d’investir dans un programme immobilier neuf ?
      15 novembre 2024
      0
  • Retraite
    • Retraite à 62 ans : partir même avec tous ses trimestres ?
      18 mai 2025
      0
    • Ouvrir un PER : avantages, fiscalité et conditions à connaître
      11 mai 2025
      0
    • Ne pas rembourser l'ASPA : conseils et astuces pour y parvenir facilement
      11 mai 2025
      0
    • Chômage et cotisation retraite : comprendre les enjeux pour votre futur
      11 mai 2025
      0
    • Comprendre le fonctionnement de la retraite pour avocat
      Comprendre le fonctionnement de la retraite pour avocat
      11 mai 2025
      0
    • Retraite fonction publique : combien pour un salaire de 3000 euros net ...
      11 mai 2025
      0
    • Site officiel retraite : Comment le trouver en ligne ?
      11 mai 2025
      0
    • RSI : Quel revenu pour valider 4 trimestres au régime ?
      30 avril 2025
      0
    • Transférer sa pension à l'étranger : modalités et conseils pratiques
      30 avril 2025
      0
Actu
Accueil›Actu›Comment déclarer un décès aux organismes ?

Comment déclarer un décès aux organismes ?

By Tangi
20 avril 2025
3746

Après le décès d’un membre de la famille, les membres de sa famille doivent accomplir diverses formalités administratives. En premier lieu, plusieurs organisations devraient être contactées. La raison principale : informer sur la mort. Une pension de survivant peut être obtenue à certaines conditions par le conjoint de la personne décédée.

A lire en complément : 3 bonnes raisons d’acheter une voiture d’occasion

Plan de l'article

  • Calendrier des procédures
  • Décès : informer la sécurité sociale
  • Mairie : certificat de décès
  • Notaire : succession et testaments après la
  • Banques et assurance-vie
  • Autres organisations à contacter en cas de décès
    • Centre d’information et de coordination de l’action sociale (CICAS)
    • Caisse de pension complémentaire
    • CIF fichier
    • Centre fiscal
    • Logement
    • Cour d’appel de l’institution/Hôtel de ville
    • Employeur
  • Outils dont vous pouvez bénéficier

Calendrier des procédures

Pour vous aider dans ce processus douloureux, vous trouverez ci-dessus le résumé de tous les corps à contacter après la mort d’un être cher. source : Vie complète

A découvrir également : Payer avec sa montre connectée : et pourquoi pas ?

Décès : informer la sécurité sociale

Dans un premier temps, il est important de contacter la sécurité sociale du défunt. Pour ce faire, vous devez envoyer une lettre à l’Assurance retraite avec les informations suivantes :

  • Nom et prénom du défunt,
  • numéro de sécurité socialement,
  • son certificat de décès.

A savoir : pour plus de simplicité, vous pouvez commander le certificat de décès en ligne en remplissant le formulaire administratif disponible sur notre site Web.

Selon sa situation, le conjoint survivant peut recevoir les pensions et cotisations suivantes :

  • pension de survivant provenant de l’assurance pension de base ;
  • pension de survie au titre du régime complémentaire ;
  • versement du capital de décès dans un délai maximal de deux ans ;
  • soutien aux soins de santé et à l’action sociale.

Attention : Ces paiements ne sont pas automatiques. C’est à vous de leur demander.

CPAM devra vous verser le capital pour les bénéficiaires .

Mairie : certificat de décès

En plus de l’assurance pension, vous devez informer la mairie en cas de décès. Ce dernier utilisera alors le rédiger un certificat de décès. En outre, la date et l’heure du décès sont ajoutées dans les entrées marginales sur l’acte de naissance. C’est la dernière chose que vous devez soumettre dans le dossier d’une demande de pension de survivant .

L’ aide peut être versée par le Service Départemental d’Action Sociale ou le Centre Municipal d’Action Sociale :

  • prestations d’aide sociale ;
  • RSA.

À savoir, l’aide susmentionnée n’est octroyée que dans des conditions qui doivent être remplies.

Aussi, n’oubliez pas de mettre à jour le livret familial. Pour ce faire, vous devez aller directement à l’hôtel de ville de votre municipalité.

Demandez quelques copies du certificat de décès à votre mairie. Vous en avez besoin pour beaucoup de procédures administratives. Vous pouvez demander un certificat de décès en ligne auprès de la municipalité concernée.

Notaire : succession et testaments après la

mort

Passage obligatoire après le décès d’une personne = le notaire. C’est lui qui gérera toute la partie de la succession.

Vous avez la possibilité de contacter un notaire en France. Cela signifie que vous n’avez pas besoin de passer par le notaire du défunt pour gérer sa succession .

Si plusieurs partis sont inscrits sur le testament ou sont bénéficiaires de la succession, vous avez la possibilité de choisir différents notaires. Cela peut être une bonne solution s’il y a des tensions entre les membres d’une même famille.

Banques et assurance-vie

Le défunt doit avoir des comptes bancaires auprès d’une ou plusieurs banques. Vous devez également les informer de la mort de votre bien-aimé. Les comptes sont alors gelés.

A savoir, demandez conseil à votre notaire. Il est très probable qu’il gère également cette partie bancaire.

Il est le défunt peut souscrire une ou plusieurs polices d’assurance vie d’autres organisations. Il peut également obtenir del’argent coincé dans un compte en raison de la participation de son entreprise.

C’ est une vraie difficulté, quand une personne meurt, de trouver toutes ces informations. Le notaire peut prendre plusieurs mois pour collecter toutes ses données. N’hésitez pas de votre côté à fouiller les archives de votre mari. Vous pouvez également demander de l’aide à vos enfants ou petits-enfants .

Pour obtenir le déblocage des comptes bancaires d’une personne décédée , vous aurez besoin de ces documents :

  • certificat signé par les héritiers,
  • ou acte de publicité si le montant de la succession dépasse 5 000€.

Autres organisations à contacter en cas de décès

Vous trouverez ci-dessous une liste des organisations que vous pouvez contacter à décès de votre mari ou de l’un de vos parents. Il est conseillé de les informer de la mort dès que possible.

Centre d’information et de coordination de l’action sociale (CICAS)

Le Centre d’information et de coordination de l’action sociale (CICAS) peut vous aider à obtenir une pension de survivant. Le CICAS doit être contacté, surtout si la personne décédée n’a pas encore pris sa retraite. Après tout, le CICAS se concentre davantage sur les employés.

Caisse de pension complémentaire

Vous devriez communiquer avec la caisse de retraite complémentaire de votre conjoint décédé si vous désirez obtenir une nouvelle réaffectation. En ce qui concerne le régime de base , les conditions doivent être remplies. Celles-ci diffèrent selon les fonds de pension complémentaires.

Par exemple, vous devez communiquer avec AGIRC-ARRCO si la personne décédée était un employé (à la retraite).

Veuillez vous référer à notre pour toutes les coordonnées des caisses de retraite complémentaires.

CIF fichier

Il faut communiquer avec la Caisse des allocations familiales, car elle peut verser une ou plusieurs allocations :

  • aide au logement ;
  • RSA (Revenu de solidarité active) ;
  • Allocation de soutien familial (ASF) ;
  • bourses d’études ;
  • prime d’activité .

Centre fiscal

Cela peut sembler évident, mais nous pouvons les oublier : le Trésor. Pour contacter le Centre fiscal après le décès, vous devez lui envoyer un certificat de décès et le certificat de succession .

Ils devront faire le remboursement du revenu du défunt et régulariser l’impôt sur le logement et l’impôt foncier si nécessaire.

Pour plus d’informations, veuillez consulter cet article : Impôts 2020 : Comment faire la déclaration de revenus d’un défunt ?

Logement

Les autres organismes à contacter quand un être cher meurt sont :

  • agences de crédit,
  • mutuelles et de pension,
  • fournisseurs d’énergie (EDF, GDF,…)
  • opérateurs de télécommunications (SFR, Orange,…)
  • Compagnie de l’eau, Assurance (voiture,
  • logement,…)
  • Agences de crédit
  • Propriétaire du logement si le défunt a été loué.

Cour d’appel de l’institution/Hôtel de ville

Si vous avez eu un rythme avec le défunt, vous devez en informer le Tribunal ou l’hôtel de ville. Ce processus doit être effectué dans les 36 heures Après la mort.

Employeur

L’employeur doit être avisé dans les 48 heures suivant le décès. Envisagez de réclamer les montants dus. Vous pouvez également demander une libération anticipée des économies salariales si le prestations décédées de cette. Dans ce cas, vous êtes exonéré d’impôt.

Lorsque la personne était au chômage, vous devriez avertir dans ce cas l’emploi Pool.

Outils dont vous pouvez bénéficier

Après la mort d’un être cher, vous avez la possibilité de profiter de divers outils. Certains sont payés mensuellement, comme la pension de survivant, tandis que d’autres reçoivent un paiement ponctuel comme le capital de décès.

Aidez vous pouvez profiter de :

  • paiement du capital de décès
  • paiement de la demande de l’employé demande
  • de remboursement des frais médicaux CPAM qui sont toujours dus à la
  • pension d’invalidité du veuf décédé soutien familial de
  • base CMU
  • et logement (

  • aide versée par les FAC)
  • RSA pension de survie
  • pour

  • veuvage
  • Allocation de solidarité pour les personnes âgées (ASPA)
  • Supplément Allocation d’invalidité Aide pour
  • l’entretien des personnes âgées à domicile

N’ oubliez pas de toujours joindre un certificat de décès à vos lettres administratives et à vos demandes d’allocations .

Article précédent

Votre animal domestique mérite aussi l’accès aux ...

Article suivant

Départ anticipé à la retraite : quelle ...

Articles similaires

  • Actu

    Pourquoi faire le choix de votre sol auprès d’un site spécialisé ?

    22 septembre 2023
    By Lynda
  • Actu

    Investir dans l’or : tout ce que vous devez savoir !

    18 février 2024
    By Agathe
  • Actu

    Dividende et retraite : comment optimiser vos revenus ?

    30 avril 2023
    By Watson
  • Actu

    Les meilleurs endroits pour investir son argent en 2020

    27 février 2023
    By Watson
  • Actu

    Régions françaises où le salaire de moniteur-éducateur est le plus élevé

    4 mai 2025
    By Watson
  • Actu

    Pourquoi et comment créer sa SASU ?

    13 avril 2025
    By

  • Actu

    Quels sont les métiers populaires du monde de la finance ?

  • Se renseigner sur les cryptomonnaies avant d’investir des économies
    Retraite

    Se renseigner sur les cryptomonnaies avant d’investir des économies

  • Finance

    Comment optimiser vos finances en tant que célibataire ?

s-finance.fr
Lettre d’information

Articles récents
  • Ethereum versus Bitcoin : les raisons du fossé explicates
  • Retraite à 62 ans : partir même avec tous ses trimestres ?
  • Les astuces pour choisir la meilleure assurance ACM
  • Qu’est-ce qu’un avocat en droit des sociétés ?
  • Comptabilisation des charges constatées d’avance : maîtrisez les CCA
  • Contact
  • Mentions Légales
  • Sitemap
S Finance © 2021
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok