Comptes titres : comment sont imposés les revenus ?

Les comptes titres sont des outils d’investissement courants, permettant aux particuliers de gérer leur portefeuille de valeurs mobilières. La fiscalité qui les entoure peut sembler complexe pour les non-initiés. Comprendre comment les revenus générés par ces comptes sont imposés est fondamental pour optimiser son patrimoine.

Les gains issus des comptes titres proviennent généralement de dividendes, d’intérêts et de plus-values. Chacun de ces types de revenus est soumis à une fiscalité spécifique, influençant ainsi le rendement net de vos investissements. Une connaissance approfondie des différentes impositions peut aider à mieux planifier vos placements et à éviter les mauvaises surprises.

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Le fonctionnement du compte-titres et ses spécificités

Un compte-titres ordinaire peut être ouvert auprès d’un établissement bancaire ou d’un courtier en bourse. Contrairement au Plan d’Épargne en Actions (PEA), ce type de compte ne permet pas de bénéficier de conditions fiscales avantageuses.

Les actifs éligibles

Un compte-titres ordinaire peut inclure :

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• Actions
• Obligations
• Produits dérivés
• Fonds d’investissement
• Warrants
• Trackers
• Bons de souscription

Fiscalité du compte-titres

Les gains générés par la détention de titres financiers sont taxés au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) ou à l’Impôt sur le revenu (IR). Depuis le 1er janvier 2018, les gains réalisés sur la revente d’actions détenues dans un compte-titres sont soumis à un prélèvement fiscal de 12,8 % et à un prélèvement social de 17,2 %, soit un total de 30 %.

Comparaison avec le PEA

Contrairement au compte-titres ordinaire, le PEA offre un cadre fiscal avantageux après une période de détention de cinq ans. Les gains réalisés dans un PEA sont exonérés d’impôt sur le revenu, mais restent soumis aux prélèvements sociaux. En revanche, le compte-titres ordinaire est plus flexible en termes de types d’actifs éligibles, ce qui peut être un atout pour diversifier son portefeuille.

La compréhension des spécificités du compte-titres ordinaire et de sa fiscalité permet d’optimiser vos stratégies d’investissement et de minimiser les impacts fiscaux sur vos gains.

Les différents types de revenus imposables sur un compte-titres

Dividendes

Les dividendes perçus sur un compte-titres sont soumis au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 30 %. Ce taux inclut un prélèvement fiscal de 12,8 % et des prélèvements sociaux de 17,2 %. Vous pouvez toutefois opter pour une imposition au barème progressif de l’Impôt sur le revenu (IR), auquel cas les dividendes seront intégrés à votre revenu fiscal global et imposés selon votre Taux Marginal d’Imposition (TMI).

Intérêts

Les intérêts d’obligations et autres produits de taux sont aussi soumis au PFU de 30 %. Comme pour les dividendes, vous avez la possibilité d’opter pour l’imposition au barème progressif de l’IR. Dans ce cas, les intérêts seront ajoutés à vos autres revenus et imposés selon votre TMI.

Plus-values

Les plus-values réalisées lors de la vente de titres sont soumises au PFU de 30 %. Si vous optez pour l’imposition au barème progressif de l’IR, les plus-values seront intégrées à votre revenu imposable. Vous pouvez bénéficier d’un abattement pour durée de détention : 50 % pour une détention de deux à huit ans, 65 % au-delà de huit ans.

Considérez les spécificités de chaque type de revenu pour optimiser votre fiscalité. Le choix entre le PFU et le barème progressif de l’IR dépend de votre situation fiscale et du niveau de vos autres revenus.

Les modes d’imposition : PFU vs Impôt sur le revenu

Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU)

Depuis le 1er janvier 2018, les gains réalisés sur la revente d’actions détenues dans un compte-titres sont soumis au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 30 %. Ce taux global se décompose en un prélèvement fiscal de 12,8 % et des prélèvements sociaux de 17,2 %. Le PFU s’applique automatiquement, sauf si vous choisissez expressément l’imposition au barème progressif de l’Impôt sur le revenu (IR).

Impôt sur le revenu (IR)

En optant pour l’Impôt sur le revenu (IR), les gains sont ajoutés à vos autres revenus et soumis à votre Taux Marginal d’Imposition (TMI), qui varie de 0 % à 45 % selon le niveau de vos revenus. Le TMI peut même atteindre 48 % ou 49 % si vous êtes redevable de la Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus (CEHR).

Dans le cadre de cette option, vous pouvez bénéficier d’un abattement pour durée de détention : 50 % pour une détention de deux à huit ans, 65 % au-delà de huit ans. Une partie de la Contribution Sociale Généralisée (CSG) (6,8 points) peut être déduite de vos revenus.

Comparaison et choix

• PFU : Simplicité, taux fixe de 30 %, pas de prise en compte du TMI.
• IR : Potentiel avantage fiscal avec l’abattement pour durée de détention et déduction partielle de la CSG.

Suivez attentivement votre situation fiscale pour choisir l’option la plus avantageuse.

Optimiser la fiscalité de vos revenus de compte-titres

Utilisation de l’abattement pour durée de détention

Pour réduire votre imposition, pensez à l’abattement pour durée de détention. Ce mécanisme, applicable uniquement si vous optez pour l’imposition au barème progressif de l’Impôt sur le revenu (IR), permet de réduire significativement le montant de l’impôt :

• 50 % d’abattement pour une détention de deux à huit ans
• 65 % d’abattement au-delà de huit ans

Déduction de la Contribution Sociale Généralisée (CSG)

Dans le cadre de la taxation à l’IR, vous pouvez déduire de vos revenus une partie de la Contribution Sociale Généralisée (CSG). Cette déduction s’élève à 6,8 points, réduisant ainsi votre base imposable et, par conséquent, votre impôt total.

Opter pour le barème progressif

L’option pour le barème progressif de l’IR peut s’avérer avantageuse si votre Taux Marginal d’Imposition (TMI) est inférieur au taux fixe de 30 % du Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU). Analysez votre situation fiscale globale pour déterminer si cette option est plus bénéfique.

Déclaration des revenus de capitaux mobiliers

Lors de la déclaration de vos revenus, n’oubliez pas de mentionner les revenus de capitaux mobiliers (dividendes, intérêts, plus-values). Cette étape est fondamentale pour bénéficier des différents mécanismes d’optimisation fiscale. Suivez attentivement les instructions pour éviter toute erreur de déclaration.

Ces stratégies permettent d’optimiser la fiscalité de vos comptes-titres et de réduire l’impact fiscal sur vos gains.